.. Mélanges en l'honneur de Daniel Tricot : professeur, avocat, juge au service du droit des affaires

Dalloz, Paris, France | Litec, Paris, France

Sorti le 26/01/2011

Mélanges en l'honneur de Daniel Tricot Professeur, avocat, juge au service du droit des affaires Curiosité, générosité, disponibilité : trois mots pour présenter Daniel Tricot, président honoraire de la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation. Sa carrière professionnelle est riche et variée, démontrant l'insatiable curiosité et la passion de Daniel Tricot pour le Droit. Ainsi de Dijon, Besançon, puis Paris, Daniel Tricot a enseigné, fait connaître et comprendre le droit, (...)

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_ La Loi

Jean-Claude Bécane | Michel Couderc | Jean-Louis Hérin

Dalloz, Paris, France

Sorti le 25/08/2010

Depuis la Révolution de 1789, le légicentrisme est une passion française. Mais cet amour de la Loi s'est accompagné au cours des dernières décennies d'une sévère contestation de la législation contemporaine. La critique des «déclinologues» a eu le mérite de pointer les malfaçons législatives dangereuses pour la sécurité juridique. Si la critique est aisée, l'art législatif l'est moins. Il n'existe pas de mesure objective de la qualité de la loi. Composite, elle recouvre des activités et des domaines de plu (...)

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.. Du gallicanisme admistratif à la liberté religieuse : le Conseil d'Etat et le régime des cultes depuis la loi de 1905

Emmanuel Tawil

Dalloz, Paris, France | Presses universitaires d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, France

Sorti le 18/09/2009

Par son contrôle juridictionnel et son activité consultative le Conseil d'Etat est l'interprète ordinaire du régime des cultes. Ses avis et arrêts ont été très nombreux et constituent une jurisprudence d'une importance considérable. L'objet de cet ouvrage est non pas de proposer la synthèse de la jurisprudence du Conseil d'État, mais de faire l'histoire de sa jurisprudence et de ses évolutions au vingtième siècle. Une telle étude conduit à réévaluer le rôle du juge dans la formation du droit des cultes. (...)

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_ Georges Picquart dreyfusard, proscrit, ministre : la justice par l'exactitude

Christian Vigouroux

Dalloz, Paris, France

Sorti le 03/12/2008

Georges Picquart (1854-1914), officier brillant, chef de l'espionnage militaire, refuse, contre toutes les pressions, d'ignorer la preuve de l'innocence d'Alfred Dreyfus qu'il a découverte en 1896 du fait de ses fonctions à la tête du service secret. Ses chefs, l'État-major, les ministres, jusqu'au président de la République, s'irritent de ce qu'ils prennent pour de l'entêtement orgueilleux. Picquart, lui, sait d'instinct que l'exactitude des faits et le professionnalisme sont le premier rempart contre les (...)

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.. Droit administratif des biens : domaine public et privé, travaux et ouvrages publics, expropriation

Jean-Bernard Auby | Jean-Marie Auby | Pierre Bon | Philippe Terneyre

Dalloz, Paris, France

Sorti le 12/12/2007

Parmi les constructions du droit administratif, il en existe trois qui tournent spécialement autour du statut des biens publics. La première concerne le régi me juridique des biens appartenant à l'administration. Elle recouvre les questions relatives au domaine public et au domaine privé, aujourd'hui codifiées dans le nouveau Code général de la propriété des personnes publiques. La seconde concerne la manière dont l'administration construit, répare, entretient les ouvrages qui lui appartiennent et le (...)

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_ Droit pénal spécial

Jean Larguier | Anne-Marie Larguier, Philippe Conte

Dalloz, Paris, France

Sorti le 12/12/2007

Le droit pénal spécial, objet de ce Mémento, étudie les infractions envisagées une à une, dans leurs éléments, et précise les peines applicables à chacune d'entre elles (par exemple le meurtre, la mise en danger, l'escroquerie, la corruption). Ce Droit pénal spécial couvre les infractions contre l'intégrité de la personne, contre les intérêts moraux et les libertés individuelles, contre les biens, contre la liberté sexuelle, contre l'enfant et la famille, contre les règles économiques, contre la nation, l'E (...)

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. Droit pénal spécial

Philippe Conte | Anne-Marie Larguier | Jean Larguier

Dalloz, Paris, France

Sorti le 12/12/2007

Le droit pénal spécial, objet de ce Mémento, étudie les infractions envisagées une à une, dans leurs éléments, et précise les peines applicables à chacune d'entre elles (par exemple le meurtre, la mise en danger, l'escroquerie, la corruption). Ce Droit pénal spécial couvre les infractions contre l'intégrité de la personne, contre les intérêts moraux et les libertés individuelles, contre les biens, contre la liberté sexuelle, contre l'enfant et la famille, contre les règles économiques, contre la nation, l' (...)

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.. Entreprise et liberté : journées nationales, tome X, Montpellier

Association Henri Capitant

Dalloz, Paris, France

Sorti le 12/12/2007

Envisagée sous toutes ses facettes, la liberté de l'entreprise est au coeur des contributions qui composent cet ouvrage. En premier lieu, la liberté d'action de l'entreprise est abordée dans ses rapports avec les différents acteurs du monde économique, à savoir ses clients, ses partenaires, ses concurrents, l'administration, ses créanciers et ses salariés. En second lieu, la liberté des acteurs de l'entreprise est appréciée sous l'angle, d'une part, de la liberté de ses associés et, d'autre part, de celle d (...)

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.. La nanomédecine : enjeux éthiques, juridiques et normatifs

Dalloz, Paris, France

Sorti le 12/12/2007

La nanomédecine Enjeux éthiques, juridiques et normatifs Sous la direction de Christian Herva, Michèle S. Jean, Patrick A. Molinari. Marie Angèle Grimaud, Emmanuelle Laforêt Chaque décennie apporte sa révolution en matière de nouvelles technologies. Hier c'étaient les technologies reproductives, la génétique, la génomique ou encore les cellules souches qui défrayaient la chronique. Aujourd'hui ce sont les nanotechnologies et leurs applications possibles en médecine et en santé, nanomédecine et nanosa (...)

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.. Le guide des infractions : crimes, délits, contraventions, enquête judiciaire, police technique, poursuites pénales, procès et sanction, droit des victimes

Jean-Christophe Crocq

Dalloz, Paris, France

Sorti le 12/12/2007

Comment mieux connaître et maîtriser le risque pénal ? Les praticiens du droit pénal, avocats, magistrats, enquêteurs, administrations ou acteurs de la vie économique, doivent accéder rapidement aux textes d'incrimination et de poursuite des infractions. Offrir les outils de compréhension et de maîtrise du champ pénal, aider la décision ou la défense pénale : tels sont les objectifs du guide des infractions. Dégageant le régime et la définition d'un grand nombre d'incriminations, il expose les peines enc (...)

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